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Textes de référence:

Horizon 2020

Drafts des programmes de travail H2020
https://ec.europa.eu/programmes/horizon2020/h2020-sections



Horizon Europe 2021-2027
  • COM(2018) 435 final (7.6.2018) [Ref. FP-RFP] : Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL portant établissement du programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe» et définissant ses règles de participation et de diffusion.
  • ANNEXES 1 à 5 [AFP-RFP] : Annexes du règlement ci-dessus.
  • COM(2018) 436 final (7.6.2018) [Ref. SP] : Proposition de DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL établissant le programme spécifique d’exécution du programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe».
  • ANNEXES 1 à 3 [ASP] : Annexes de la décision ci-dessus.
 

 

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